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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUM DAMOISEAU
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Rhum Damoiseau
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Rhum Damoiseau
RHUM DAMOISEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3221182
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
Rhum Damoiseau de RHUM DAMOISEAU

Présentation de la marque Rhum Damoiseau

Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUM DAMOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rhum Damoiseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUM DAMOISEAU domicilié(e) Distillerie Bellevue - 97160 - LE MOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 235 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMOISEAU EXPORT domicilié(e) 45 Route de l'Ile Barbière - 94387 - BONNEUIL SUR MARNE Cedex - France.

La marque Rhum Damoiseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rhum Damoiseau est expirée depuis le 8 avril 2023.

RHUM DAMOISEAU a également déposé les autres marques suivantes : RHUM DAMOISEAU , Rhum Damoiseau Virgin Cane Rum


RHUM DAMOISEAU, SAS - Distillerie Bellevue - 97160 - LE MOULE - France - SIREN 498235316


DAMOISEAU EXPORT - 45 Route de l'Ile Barbière - 94387 - BONNEUIL SUR MARNE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527619 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2524006 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Rhum.